Canada
Pour les commandes passées depuis le Canada, les clients devront payer les taxes de vente fédérale et provinciale, lesquelles dépendent de la province de livraison. SSENSE étant une entreprise montréalaise, les commandes canadiennes ne franchiront aucune frontière et ne seront donc soumises à aucun droit de douane à la livraison.
International
Nous expédions nos produits vers plus de 40 pays avec droits de douane et taxes inclus. Si cela s’applique à vous, les droits de douane et les taxes seront inclus dans le prix final au moment du paiement et votre commande sera expédiée DDP (rendu droits acquittés). Vous n’aurez alors pas de frais supplémentaires à régler à la réception de votre colis.
Si les droits de douane et taxes ne sont pas inclus dans le prix final au moment du paiement, votre commande sera expédiée DDU (rendu droits non acquittés). Il est alors possible que vous deviez payer des droits de douane, des frais et des taxes d’importation au moment de la livraison. Ces frais sont déterminés par les autorités douanières de votre pays et vous devez vous en acquitter pour obtenir votre colis. Pour plus d’informations, veuillez consulter votre bureau de douane local.
États-Unis
Tous les produits SSENSE vous sont vendus et fournis sur une base DDP (Delivered Duty Paid – rendu droits acquittés), point de livraison (Incoterms 2020). En conséquence, SSENSE sera l’importateur officiel des produits SSENSE aux États-Unis, et SSENSE ou son courtier en douane autorisé s’occupera de toutes les formalités d’entrée en douane et paiera tous les droits et taxes applicables à l’importation des produits SSENSE aux États-Unis.
Les droits de douane sont perçus par l’agence U.S. Customs & Border Protection sur les produits SSENSE lorsqu’ils sont importés aux États-Unis, en fonction du pays d’origine des produits et/ou de leur classification. En conséquence, le taux de droits de douane applicable aux États-Unis peut varier d’un produit à l’autre selon le pays d’origine du produit SSENSE et/ou sa classification.
La facture de SSENSE pour les produits vendus conformément à votre commande comprendra non seulement les prix indiqués dans la liste SSENSE pour ces produits, mais également: (i) les frais d’expédition réels engagés par SSENSE pour l’expédition des produits à l’adresse indiquée dans votre bon de commande; et (ii) l’ensemble des droits et taxes américains estimés (le cas échéant) engagés par SSENSE ou en son nom dans le cadre de l’importation des produits SSENSE aux États-Unis.